Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site internet de Piscines Magiline l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société
Piscines MAGILINE :
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 1 103 800 €
Siège social : 3 rue du Labourat – ZI des Ecrevolles, 10000 TROYES (France)
Immatriculation : RCS de Troyes sous le numéro 439 450 933 (SIRET : 439 450 933 000 23)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 09 439 450 933
Téléphone : 03 25 45 12 40
E-mail de contact : contact@magiline.fr
2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est
Monsieur Hervé Ricard, en sa qualité de Président de la société Piscines Magiline.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société
OVH :
Forme juridique : SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix (France)
Immatriculation : RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Téléphone : 1007
4. Création, développement et crédits
Création : Piscines Magiline
Intégration et développement : Piscines Magiline
Crédits photographiques : Piscines MAGILINE, Olivier Frajman, Klaus Stober, Fred PIEAU. Les photographies et visuels ne sont pas libres de droit.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
La structure générale du site, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, bases de données, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de la société Piscines MAGILINE (ou de ses partenaires ayant autorisé leur exploitation).
Les marques de la société Piscines MAGILINE et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site, sont des marques déposées.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de la société Piscines MAGILINE, est strictement interdite et engagerait la responsabilité de l’utilisateur. Elle constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
6. Responsabilité et nature des informations
Le site internet a pour objet de fournir des informations sur les activités, les métiers et les gammes de produits de la société Piscines MAGILINE, ainsi que d’indiquer l’implantation de ses concessionnaires et distributeurs agréés (qui sont des entités juridiquement et financièrement indépendantes).
Piscines MAGILINE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Avertissement technique et contractuel : La fabrication des produits de la société Piscines MAGILINE est évolutive. Les représentations visuelles (photos, 3D, vidéos) présentes sur le site sont données à titre purement indicatif et n’ont aucune valeur contractuelle. Les couleurs peuvent notamment varier par rapport à la réalité. Par ailleurs, les indications portées sur le site ne constituent pas des conseils d’installation et ne se substituent en aucun cas aux notices techniques et d’installation du fabricant. L’installation doit être réalisée conformément aux préconisations en vigueur.
7. Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes en direction du site internet de Piscines MAGILINE est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite de la société.
Les liens hypertextes mis en place sur le site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Piscines MAGILINE quant à leur contenu.
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